Préambule :

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L’école est un lieu d’enseignement et d’éducation. Le règlement intérieur a pour but de fixer les règles de vie en commun. Il s’applique sur tous les temps scolaires à l’école et en dehors de l’école (temps de garderie : cf annexe 2 et temps de cantine). Chacun est tenu au respect du caractère propre de l’établissement, au devoir d'assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d'autrui dans sa personne, sa sensibilité et sa différence, au respect de l'égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale.

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1. L’organisation de l’établissement :

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1.1. Horaires du secrétariat:

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Le secrétariat de l’établissement est ouvert:

      le lundi et mardi de 8h00 à 11h45 et de 14h00 à 17h00.

      le jeudi de 8h00 à 11h45 et de 14h00 à 16h00 et le vendredi de 8h00 à 11h45.

 

Tél : 02 28 03 66 81 

E-mail : secretariat@ecole-saint-hermeland.fr

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1.2. Horaires de classe:

Pour les maternelles 8h30-11h40 et 13h30-16h25

​Pour les élémentaires: 8h30-11h45 et 13h30-16h30

    

1.3. Respect des horaires de classe: 

- Les horaires doivent être respectés :
• pour habituer l’enfant à respecter les horaires
• pour qu’il puisse être accueilli le mieux possible dans la classe
• pour le comptage de la cantine qui s’effectue dès la rentrée en classe • pour qu’il puisse se mettre en projet avec son groupe
• pour éviter à l’enseignant de redire des consignes déjà données.

- Tout enfant déposé avant les heures d’ouverture du portail est sous la responsabilité de ses parents.
- Tout enfant présent à l’école après 11h55 le midi et 16h40 le soir, sera pris en charge par la restauration ou l’accueil périscolaire aux conditions financières des prestations annexées.

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1.4. Modalités d’accès à l’école et aux classes
- L’entrée à l’école se fait par le portail de l’abbé Chérel (matin, midi et soir) ou par le portail de l’Audience (matin et soir).
- L’accueil se fait de 8h20 à 8h30 en classe et de 13h20 à 13h30 sur la cour des maternelles pour les maternelles, y compris les PS et sur la cour des élémentaires pour les élémentaires. Pour les maternelles, les enfants doivent toujours être remis personnellement à un enseignant ou une personne habilitée qui les prend alors sous sa responsabilité : il est interdit de laisser les enfants se rendre seuls sur la cour.
Un enfant de classe élémentaire arrivant en retard doit être accompagné jusque dans la classe par une personne responsable. Celle-ci doit vérifier que l’enseignant est bien présent dans sa classe (il peut être parti à la salle de sport par exemple).
- L'établissement est interdit à toute personne étrangère à celui-ci et son accès est aussi limité pour les responsables légaux.
- Les animaux ne sont pas admis dans l’enceinte de l’école.

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1.5. Sortie et autorisation de sortie

- Les enfants de classes maternelles sont repris à la fin de chaque demi-journée, conformément aux horaires fixés, par les parents ou par toute personne nommément désignée par écrit.
- Seuls les enfants de l’école élémentaire sont autorisés à rentrer seuls chez eux après la classe (carte verte).
- Un enfant devant quitter l’école, sur temps scolaire, le fait sous la responsabilité de sa famille sur présentation d’une autorisation écrite et sous réserve de la présence d’un accompagnateur. Les parents ou autres responsables qui viennent chercher des élèves, doivent se présenter devant le portail et attendre l’arrivée d’un enseignant.

L’assiduité étant une obligation scolaire, les rendez-vous médicaux ou paramédicaux sont pris, dans la mesure du possible, en dehors des horaires de classe.

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1.6. Absences

- Toute absence doit être signalée avant 8h20 sur Educartable ou par téléphone (dans ce cas, il faudra penser à remplir un bulletin d’absence au retour de l’enfant). Les seuls motifs d’absence réputés légitimes sont : maladie de l’enfant, maladie contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement des transports.
- Les autres motifs d’absence sont appréciés par l’Inspecteur de l’Education Nationale sur demande écrite (copie au Chef d’Etablissement).

- A la fin de chaque mois, le chef d’établissement se doit de signaler à l’Inspecteur de l’Education Nationale, les absences non justifiées ou sans motif légitime de plus de 4 demi-journées par mois.
- En élémentaire, la famille veillera à s’informer auprès d’une autre famille du travail réalisé en classe pendant l’absence de son enfant et lui fera remettre à jour.

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2. Le vivre ensemble

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2.1 Assiduité scolaire

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- La fréquentation régulière de l’école maternelle à partir de la petite section et de l’école élémentaire est obligatoire.
- L'obligation d'assiduité peut être aménagée en petite section d'école maternelle à la demande des responsables légaux de l'enfant. Ces aménagements ne peuvent porter que sur les heures de classe prévues l'après-midi. La demande écrite est transmise à l’Inspection de l’Education Nationale, après avis du chef d’établissement.
- Les obligations des élèves consistent dans l’accomplissement des tâches et activités inhérentes à leur scolarité; elles incluent l’assiduité, le respect des règles de fonctionnement et de la vie collective.
- Il est demandé à chaque famille de veiller à la ponctualité des enfants, car les retardataires perturbent le bon déroulement de la classe. Pour des retards répétés, les responsables légaux seront convoqués par le chef d’établissement.

 

2.2 Comportements attendus

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- Chaque élève doit utiliser un langage approprié aux relations au sein d'une communauté éducative, respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d'hygiène et de sécurité qui leur ont été apprises. Chaque élève a l'obligation de n'user d'aucune violence et de respecter les règles de comportement et de civilité envers ses camarades comme envers les adultes. Tout manquement entraîne un accompagnement éducatif et/ou des sanctions appropriées.

- Si un élève est victime ou témoin, d’un acte d’agression physique ou morale, il doit immédiatement se placer sous la protection d’un adulte responsable dans l’école et l’alerter de l’agression dont il a été victime ou dont il a été témoin.
- Seuls les enseignants et le personnel éducatif sont habilité à intervenir, en cas de litige, auprès des enfants et si nécessaire auprès des parents. Nous vous demandons de ne pas interpeller un enfant à la sortie de l’école, sur la cour de récréation ou dans la classe. Nous vous demandons de ne pas interpeller les parents d’un enfant de l’école en cas de litige avec cet enfant. Au moindre problème ou incompréhension, nous vous demandons de vous adresser à l’équipe enseignante, au personnel éducatif et en cas de désaccord au Chef d’établissement.

- En cas de désaccord avec une décision prise par l’école par rapport à leur enfant (attitude, travail scolaire...) ou pour toute incompréhension liée à une information reçue, les parents rencontreront l’enseignant ou le chef d’établissement avant toute décision ou prise de position définitive.

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2.3 Prévention du harcèlement, prévention des discriminations

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- Des dispositions sont prises pour prévenir le harcèlement entre élèves et toute forme de discriminations : l’écoute des enfants, le dialogue, des actions éducatives favorisant un climat scolaire positif, des actions pédagogiques de sensibilisation...
- Les cas de suspicion de harcèlement portés à la connaissance des enseignants seront traités selon le protocole établi dans l’établissement : accueil de la victime, des témoins, des auteurs, rencontres des familles, décisions de protections ou de mesures.

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2.4 Tenue vestimentaire
- Chaque élève doit avoir une tenue correcte, respectueuse de soi-même, des autres et adaptée au travail scolaire et aux activités sportives le cas échéant.
On s’interdira notamment les tenues trop courtes (pas de haut au-dessus du nombril) et trop légères (dos nu), les chaussures inadaptées (tongs, chaussures à talons), tout vêtement avec des inscriptions contenant des valeurs contraires au projet d’établissement, ainsi que le maquillage.
- Les vêtements (bonnets, écharpes, manteaux/blousons...) doivent être marqués au nom de l’enfant. Les vêtements trouvés non marqués sont déposés dans le bac à côté de la garderie. Ceux non récupérés en fin d’année scolaire seront donnés à une association caritative.

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2.5 Matériel

Les élèves doivent respecter le mobilier, le matériel et les locaux (classes et sanitaires). Les dégradations volontaires seront facturées aux familles. Les manuels scolaires et les livres mis à disposition par l’école seront facturés en cas de perte et de détérioration.

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3. La santé/L’hygiène

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3.1 Maladies et protocole sanitaire
- La place d’un enfant malade ou fiévreux n’est pas à l’école, pour son bien-être et la santé des autres enfants. Tout enfant malade à l'école est remis à sa famille. En cas d'appel de l'école, la famille s'engage à venir chercher son enfant le plus rapidement possible. La famille prend ses dispositions pour ne le confier à l’école que suffisamment rétabli.
- En cas de maladie contagieuse, il convient d’en informer l’école de façon à prendre toutes les mesures utiles. Un certificat médical de non contagion sera exigé au retour à l’école pour les maladies mentionnées dans l’arrêté du 3 mai 1989 (coqueluche, méningite, rougeole, oreillons, Infections à streptocoques hémolytiques du groupe A., teignes, tuberculose respiratoire...).
- Les allergies ou la découverte de poux doivent également être signalées à l’enseignant.
- L’école appliquera le protocole sanitaire en vigueur et imposé par le Ministère de l’Education Nationale.

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3.2 Médicaments​

- Conformément à la loi, l’école n’est pas autorisée à administrer de médicaments aux enfants. Pour la sécurité de chacun, il est donc strictement interdit aux élèves d’être en possession de médicaments.
- Les enfants souffrant de maladies chroniques ou d’allergies graves, font l’objet d’un projet d’accueil individualisé (PAI), élaboré et signé entre la famille, le médecin traitant, le médecin scolaire (ou PMI) et l’école, pour pouvoir bénéficier de l’administration de médicaments sur temps scolaire.

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3.3 Soins et urgence

- Lors des incidents de la vie scolaire (égratignures, chocs...), les enseignants et personnels éducatifs sont amenés à donner aux enfants les premiers soins en respectant les règles d’hygiène énoncées par le service de la santé scolaire de l’Inspection Académique de Nantes. Quand cela le nécessite, les incidents sont transmis via Educartable.
- Les parents seront avisés de tout enfant malade et devront venir le chercher.

- En cas d’urgence (accident ou maladie) nécessitant une prise en charge rapide, le Samu-Centre 15 sera contacté. Les parents seront ensuite prévenus dans les meilleurs délais.

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3.4 Hygiène

- Les responsables légaux doivent veiller à ce que les enfants se présentent à l’école en état de propreté et exempts de possibilité de contagion. Pour toute difficulté persistante, le médecin de l’Education Nationale ou de PMI sera sollicité.
- Les enfants sont encouragÉs par les enseignants et les autres adultes de la communautÉ éducative à la pratique quotidienne du rangement et de l’hygiène (lavage des mains...).

- Les élèves doivent respecter les consignes données pour l’utilisation des sanitaires, afin de préserver l’intimité de tous et de chacun.
- Il est recommandé aux responsables légaux d’être vigilants et de surveiller régulièrement la tête de leur enfant pour éviter la propagation des poux. Il conviendra de faire des traitements du cuir chevelu et de l’environnement (vêtements, literie, repose- tête...) lorsque qu’une information annonçant des parasites sera communiquée.

- Les classes sont fréquemment aérées.
- Un enfant propre est un enfant capable de demander à aller aux toilettes. Si les accidents de propreté se répètent au quotidien, nous vous demanderons de faire une pause dans la scolarité.
- Les vêtements prêtés aux enfants seront rendus lavés dans la semaine, qui suit le prêt.
- Pour les classes maternelles, le matériel de couchage, personnel à chaque enfant, sera rendu au minimum en fin de période pour être entretenu par la famille.

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3.5 Alimentation

- Tout régime alimentaire particulier nécessite un protocole d’accord entre l’école, la famille et la restauration scolaire (PAI). Vous devez nous en faire part dès le début de l’année.
- La collation à l’école (fournie par les familles) n’est autorisée que le soir : seuls les compotes, les fruits, les goûters à base de pain ou céréales, les biscuits et les produits laitiers longue conservation sont admis.

- Les anniversaires sont fêtés en classe. Chaque classe ayant son propre fonctionnement à ce sujet, nous vous demandons de bien vouloir vous rapprocher de l’enseignant de votre enfant. A noter que les friandises ne sont pas autorisées dans l’établissement cependant tolérées pour les anniversaires en élémentaire.

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3.6 Protection de l’enfance​

- Conformément au cadre légal de la protection de l’enfance, si des éléments inquiétants concernant un enfant sont recueillis au sein de l’école, celle-ci a l’obligation d’informer les autorités compétentes.

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4. La sécurité

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4.1 Objets :
- Les cartables à roulettes ne sont pas autorisés.
- Aucun objet dangereux, susceptible d’occasionner des blessures (objets pointus, coupants, piquants, inflammables, médicaments) ou de provoquer le désordre ne sera apporté à l’école.
- Aucun objet de valeur (bijoux, tablettes...) ou argent, susceptible d’attirer la convoitise, ne sera apporté à l’école.
- L'utilisation d'un téléphone portable ou de tout autre équipement terminal de communications électroniques (objets connectés, y compris les montres connectées) par un élève est interdite.
- Chaque élève est responsable des objets qu’il apporte, au risque de les perdre, de les voir s’abîmer, de se les faire confisquer sans que quiconque puisse être tenu responsable à sa place. L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets personnels. Tout objet interdit par le règlement intérieur sera confisqué. Les responsables légaux devront prendre rendez-vous pour les récupérer.

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4.2 Exercices incendie et PPMS

- Suivant la réglementation en vigueur pour la prévention du risque incendie, du risque majeur et d’attentat-intrusion, des exercices d'évacuation et des exercices de confinement auront lieu régulièrement au cours de l’année scolaire. Les règles sur les conduites à tenir en tant que responsables légaux seront rappelées une fois dans l’année et disponibles au secrétariat si besoin.

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4.3 Divers​

- L’accès aux jeux de cours est autorisé uniquement sur les temps scolaires et sous la surveillance des enseignants.
- Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’école.
- Toute personne intervenant (parents, professionnels ou bénévoles) dans l’école doit être autorisée par le chef d’établissement.

- Pendant le temps scolaire, les intervenants (parents bénévoles, accompagnateurs) s’engagent à respecter les consignes données par l’enseignant.

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5. La communication avec les familles

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5.1. Outils de communication

- La plateforme Educartable permet à chaque famille grâce à un identifiant et un code d’accès de pouvoir consulter les informations transmises par les enseignants.
- Si besoin, les enseignants utiliseront la pochette de correspondance pour communiquer (coupon-réponse, infos APEL, OGEC, ...). Les responsables légaux devront la consulter régulièrement et veilleront à ce que les documents soient signés.

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5.2. Rencontres

- Une réunion de classe présente en début d’année le fonctionnement, les objectifs et les projets de l’année.
- Les parents sont reçus par les enseignants, sur rendez-vous, dès qu’ils en font la demande via Educartable.
- Des soirées d’entretien individuel peuvent être proposées à toutes les familles une à deux fois dans l’année.
- Pour le suivi des apprentissages et le travail scolaire, l’enseignant est l’interlocuteur privilégié de la famille.
- Les responsables légaux solliciteront un rendez-vous auprès de l'enseignant ou du chef d’établissement pour toute inquiétude ou incompréhension liée à la vie scolaire.

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6. Les apprentissages

 

6.1 Posture d’apprenant:

- L'élève a en sa possession, dès le premier jour de classe, le matériel indispensable pour les cours (voir liste des fournitures de début d'année) dont l'état doit être vérifié régulièrement et renouvelé en cas de besoin.
- Il s’investit dans les différents apprentissages et développe progressivement le sens de l’effort.
- Il réalise le travail demandé en classe ou à la maison. Il a le droit de se tromper, l’erreur fait partie de l’apprentissage. 

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6.2 Sorties scolaires​

​- L’école organise des sorties pédagogiques obligatoires ou fait appel à des intervenants extérieurs sur le temps scolaire, en lien avec les projets pédagogiques et les programmes, pour donner du sens aux apprentissages.- Dans le cadre des sorties ou séjours scolaires, des règles complémentaires et spécifiques sont établies et communiquées aux familles par circulaire. La signature d’une autorisation parentale de participation est demandée.

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6.3 Suivi de la scolarité:

- Les responsables légaux suivent le travail du soir de leur enfant tout en développant progressivement son autonomie,
- Les programmes, progressions et projets pédagogiques sont présentés aux parents à l’occasion d’une réunion, en début d’année. - Les travaux des élèves (cahier du jour, fichiers, évaluations...) sont transmis régulièrement aux familles pour leur permettre de suivre la scolarité de leur enfant.
- Pour rendre compte des apprentissages et des progrès, à l’école maternelle, le carnet de suivi des apprentissages est consultable sur Edumoov une à deux fois par an. Une synthèse des acquis de cycle 1 est transmise en fin de grande section.

A l’école élémentaire, le livret scolaire est également consultable sur Edumoov deux à trois fois par an.
- L'article D. 521-13 du code de l'éducation, prévoit la mise en place d'activités pédagogiques complémentaires (APC) organisées par groupes restreints d'élèves pour une aide dans les apprentissages notamment en lecture. Elles commencent fin septembre.
- Réseau d’aide (RA) : les enfants sont amenés à fréquenter le réseau d’aide lorsque les APC n’ont pas suffi (et/ou en prévention en maternelle).

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7. Les réparations et les sanctions

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7.1 Généralités:

L’école inscrit comme priorité de faire grandir la personne. Diverses formes d'encouragement et de sensibilisation sont mises en place pour favoriser les comportements positifs et un climat scolaire serein.
Les enseignants et les personnels éducatifs mettent en œuvre prioritairement des mesures éducatives et d’accompagnement susceptibles de favoriser des évolutions positives : des temps de réflexion, des rappels à la règle, des temps d’isolement, ... sous la surveillance d’un adulte.

Les comportements notamment ceux qui troublent l’activité scolaire et les atteintes à l’intégrité physique ou morale de l’élève, des autres élèves ou des adultes de l’école donnent lieu des actions et/ou des sanctions à visée éducative graduées, adaptées à l’âge de l’élève et à la répétition ou la gravité des troubles occasionnés. Les représentants légaux de l’élève en seront informés. Quand le comportement de l’enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe ou de l’établissement, le chef d’établissement convoque une équipe éducative élargie pour instruire la situation : aides à apporter, modalités de scolarisation. Dans l’attente de la tenue de cette réunion, l’élève peut être remis à sa famille à titre conservatoire.

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Les comportements récurrents, les comportements particulièrement inadaptés, les faits graves ou dangereux, entraineront la convocation d’un conseil des maitres. Le chef d’établissement peut être amené à prononcer une exclusion temporaire ou une exclusion définitive.

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7.2 Fautes et sanctions:

Le règlement n’est pas un catalogue mettant en correspondance automatique interdits et sanctions. Ces sanctions seront appliquées dans un souci de justice et de réparation, selon un principe de progressivité. Toute sanction sera assortie d’une réparation.
Aucune liste de fautes ou de sanctions ne saurait être exhaustive.

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Le comportement sanctionné est le non-respect des règles scolaires (de la classe et de l’école) à savoir bavardages, mauvaise tenue, violence physique, violence verbale, ...
Les sanctions applicables, classées en ordre croissant de gravité, sont :

• appel à la règle

• mise à l’écart temporaire du groupe avec rattrapage du travail en dehors du temps scolaire

• interdiction de sortie scolaire, avertissement par courrier, remise temporaire à la famille

• suspension pour une période donnée d’un service (cantine, garderie/étude)

• changement d’école ou non réinscription de l’élève à la rentrée suivante.

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Les personnes habilitées à poser une sanction sont : le personnel OGEC, les enseignants et le Chef d’Etablissement.